Déposée le 8 avril 2004 par Chamba Jean Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ANIMAL CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est Chamba Jean Pierre domicilié(e) 50 bis Rue L Diebold,69009 LYON - 69009 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chamba Jean Pierre domicilié(e) 50 bis Rue L Diebold,69009 LYON - 69009 - France.
La marque ANIMAL CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANIMAL CONFORT est expirée depuis le 8 avril 2014.
Chamba Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CROCK'BOX , CROCKER , GRAAL
Chamba Jean Pierre - 50 bis Rue L Diebold,69009 LYON - 69009 - France
Chamba Jean Pierre - 50 bis Rue L Diebold,69009 LYON - 69009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Bacs de propreté, cages, jouets, écuelles pour animaux. Ustensiles de ménage non en métaux précieux (non électriques) ni en plaqué.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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